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Français - Mathématiques - HGG l Cours particuliers et soutien scolaire

Français - Mathématiques - HGG l Soutien scolaire Belfort - Territoire-de-Belfort - Haute-Saône

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Conditions générales





En accédant et en utilisant le site, l'« Utilisateur », le « Client », acceptent l'application et l'ensemble des présentes conditions. 




Devis et commande


Le devis est obligatoire.



Paiement


Le paiement s'effectue comptant à la commande, prix HT en franchise de base.

Un supplément kilométrique est applicable à partir de 20 km.

Les cours post-bac sont effectués en distanciel. Le tarif est de 30 euros les 75 min.



SAP/Cesu


Leurs conditions générales ne s'appliquent qu'aux cours à domicile.

Elles figurent au devis.



Données et traitement


En application de la loi française 78-17 modifiée, des données peuvent être collectées pour traitement de la demande, en outre, les coordonnées postales du Client et les résultats trimestriels du bénéficiaire des prestations. Ces données sont utilisées pour rappel et édition du devis.

Le délai maximal de réponse est de trois jours ouvrés.

La durée de conservation des données est de deux semaines à compter de l'envoi si aucune prestation n'est réalisée.

Le Client peut accéder aux données le concernant en envoyant une demande Données personnelles, accès, rectification, opposition par mail.



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Compétences


La législation française s'applique au présent contrat, les tribunaux français sont seuls compétents en cas d'absence de résolution amiable entre les parties.

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